Catégorie : Prestation
Pourquoi et comment organiser son équipe R&D ?
Pourquoi organiser son équipe R&D ? La recherche et le développement permettent d’explorer de nouvelles voies et de mettre au point de nouvelles théories, technologies et méthodes, ainsi que, finalement, des solutions innovantes apportant de réels nouveaux bénéfices à leurs utilisateurs. La recherche et le développement sont directement financés par l’entreprise et ses résultats antérieurs. Or […]
Jurisprudence – Justification des temps affectés à la R&D
Comment répondre aux attentes de l’administration fiscale et éviter que ne soient écartées les dépenses de personnel ? Le dossier justificatif technique et le tableau Excel qui lui est annexé, doivent comporter des éléments précis pour chaque opération de R&D (cf. Guide du MESR) : identifier le personnel R&D engagé ; préciser le diplôme le […]
Crédit Impôt Recherche- Projet inter-entreprise : Eligibilité des dépenses d’un salarié exerçant des fonctions de direction.
Dans son principe, est en droit de bénéficier du Crédit Impôt Recherche (CIR), seule l’entreprise qui expose des dépenses de recherche et qui effectue des opérations de recherche pour son propre compte ou pour le compte d’une autre entreprise (art.244 quater B du CGI). Est-ce que la participation au projet de recherche inter-entreprise par un […]
Le Guide du Crédit Impôt Recherche 2023 édité par le Ministère de l’Enseignement Supérieur de la Recherche et de l’Innovation (MESRI)
Il est recommandé de lire et de connaître les recommandations figurant dans Le Guide du Crédit Impôt Recherche 2023 quand bien il ne soit ni normatif, ni opposable à l’Administration fiscale. Les principales nouveautés de cette édition concernent : les demandes d’agréments CIR les recommandations données aux entreprises pour constituer leur dossier justificatif Marilena Candido […]
Jeune Entreprise Innovante – Loi de finances pour 2024 (2023-1322 du 29 décembre 2023)
Le statut de Jeune Entreprise Innovante est réservé aux petites entreprises de moins de 8 ans qui réalisent des dépenses de R&D représentant au moins 15 % de leurs charges. Ce statut a pour objectif d’encourager l’innovation et le développement d’entreprises à fort potentiel, en leur faisant bénéficier d’exonération d’impôts et de cotisations sociales. Pour […]
Crédit Impôt Recherche (CIR) : Les dépenses de personnel du jeune docteur « premier recrutement »
(art. 244 quater B -II-b du CGI). Les dépenses de personnel afférentes aux chercheurs et techniciens de recherche directement et exclusivement affectés aux opérations de recherche sont éligibles au CIR. Si les dépenses se rapportent à des personnes titulaires d’un doctorat, ou d’un diplôme équivalent, elles sont prises en compte pour le double de leur […]
Votre déclaration Crédit Impôt Recherche (CIR) et Innovation (CII) : sécuriser et gagner du temps
Parce que votre temps et celui de vos collaborateurs sont précieux, le cabinet CEFIR consulting vous propose d’évaluer votre potentiel de Crédit d’Impôt Recherche et Innovation lors d’un échange individuel d’une heure avec notre expert scientifique. Si vous êtes une jeune entreprise innovante et que vous allez devoir faire votre 1ère déclaration de CIR/CII en […]
Recherche et Développement : Les apports numériques dans la transition agroécologique
Dans le cadre de France 2030, l’Etat a mis en place sa stratégie de Recherche et Innovation autour de l’agriculture durable, le PEPR ou Programme et Equipement Prioritaire de Recherche dotée d’une enveloppe montant de 65 millions d’euros. Ce programme vise à renforcer et à développer les compétences autour de la recherche et de l’innovation […]
Quelles aides pour soutenir le marché de la création du jeu vidéo ?
L’ industrie française du jeu vidéo est l’une des plus dynamiques en Europe et dans le monde : le 3e producteur européen, avec un leader mondial Ubisoft et 575 studios, éditeurs et distributeurs, 11900 emplois, des écoles de formation. Dans un environnement particulièrement concurrentiel, les pouvoirs publics proposent plusieurs dispositifs de soutien à la production […]